Déposée le 3 avril 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMPAGNIE DU CASQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-19 du 12 mai 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOGAP domicilié(e) RUE LAENNEC - 78310 - COIGNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 300 209 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD domicilié(e) 45 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France.
La marque COMPAGNIE DU CASQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565691.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOGAP, Société par Actions Simplifiée - RUE LAENNEC - 78310 - COIGNIERES - France - SIREN 318300209
BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD - 45 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36
Inscription le 29 avril 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°411625 - Publication au BOPI 2005-04-29
Inscription le 29 avril 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°411626 - Publication au BOPI 2005-04-29
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2005 n°2287402 - Publication au BOPI 2005-04-29
Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19
Renouvellement avec limitation le 14 avril 2015 n°2584112 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-04-14
Casques de protection pour motocyclistes, visières antiéblouissantes, lunettes, montures de lunettes, verres de lunettes et étuis à lunettes. ; Motocycles et motocyclettes ; Bagages ; sacs à main, sacs de voyage, sacoches, malles et valises, trousses de voyage, mallettes extra-plates, porte-documents, porte-monnaie, portefeuilles, porte-chéquier, porte-billets et porte-cartes, cannes, parapluies et parasols ; Vêtements, chaussures, chapellerie.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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